Imprimer cette page

Service des enfants assistés

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Documentation.
    Dates extrêmes : 1793-1964
    Contexte historique : Cet ensemble composite parait avoir été constitué à partir de plusieurs sources : d'une part des reliquats d'imprimés distribués au sein de l'administration du département (préfecture, conseil général), qu'il s'agisse de productions du Service des enfants assistés ou de rapports rédigés à son sujet par les autorités ; et d'autre part, des ajouts postérieurs agrégés au noyau initial en raison de leur thématique. Certains rapports ont été extraits des collections de la bibliothèque des Archives dans lesquelles ils avaient déjà été décrits et référencés et recotés dans la série 827FOSS (ils sont reconnaissables aux gommettes de couleur jaune, bleu ou rose portant l'ancienne cote de bibliothèque).
    Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Historiques.
      Dates extrêmes : 1873-1909
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/1 - Notice sur le Service des enfants assistés à Paris (1670-1878), ms, v. 1878, 116 p.
        Dates extrêmes : v. 1878
        Présentation du contenu :

        Ce ms semble être un projet d'article.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/2 - Historique du Service des enfants assistés de la Seine. Projet de mémoire pour la commission de l'histoire du Conseil général. Historique, développement et fonctionnement actuel du service des Enfants assistés de la Seine, ms, v. 1879, 71 p.
        Dates extrêmes : v. 1879
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/3 - Notice sur le Service des enfants assistés, 2e bureau, ms, v. 1879, 23 p.
        Dates extrêmes : v. 1879
        Présentation du contenu :

        Le 2e bureau traite des secours aux mères nécessiteuses et de la prévention de l'abandon.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/4 - Service des enfants assistés. Note sur l'inspection départementale, ms, 1873.
        Dates extrêmes : 1873
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/5 - Division des enfants assistés, 1er bureau, ms, 1899.
        Dates extrêmes : 1899
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/6 - Magdalen, "Les enfants trouvés", , 1909, n.p., ill.
        Dates extrêmes : 1909
        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Législation, instructions ministérielles.
      Dates extrêmes : 1853-1904
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/7 - Observations sur le projet de loi sur les enfants trouvés délibéré au Conseil d'État le 27 janvier 1853 ; suivi des comptes de tutelle rendus en 1852, ms, 12 p.
        Dates extrêmes : 1853
        Présentation du contenu :

        Copie manuscrite ronéotypée.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/146 - Sénat, séance du 4 mars 1856, proposition relative au sort des enfants confiés à l'Assistance publique, Paris, 1856, 13 p.
        Dates extrêmes : 1856
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/147 - Sénat, séance du 21 juin 1856, rapport fait par M. le comte Siméon au nom de la commission chargée d'examiner la proposition concernant les enfants confiés à l'Assistance publique, Paris, 1856, 57 p.
        Dates extrêmes : 1856
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/148 - [Sénat], développements présentés par M. le Président Trolong à l'appui de la proposition concernant les enfants confiés à l'Assistance publique, [Paris], 1856, 119 p.
        Dates extrêmes : 1856
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/8 - Relevé analytique de textes officiels (lois, circulaires) relatifs aux enfants assistés publiés entre la loi des 25-27 frimaire an V [15-17 décembre 1795] et 1870, ms, s.d.
        Dates extrêmes : v. 1880
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/9 - Circulaire du ministère de l'Intérieur et des cultes aux préfets concernant l'application de la loi du 27 juin 1904 sur le Service des enfants assistés, Paris, 15 juillet 1904, 46 p.
        Dates extrêmes : 1904
        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Règlement interne du service.
      Dates extrêmes : 1904-1946
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Procès-verbaux des séances de la commission, puis de la sous-commission chargée de préparer le règlement du Service des enfants assistés du département de la Seine.
        Dates extrêmes : 1904-1905
        Présentation du contenu :

        Procès-verbaux imprimés.

        Contexte historique :

        Cette instance, présidée par le préfet, siège une première fois en formation plénière, avant de poursuivre ses travaux en formation restreinte ou sous-commission.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/58 - Règlement sur le Service des enfants assistés de la Seine, Montévrain, 1930, 102 p.
        Dates extrêmes : 1930
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/59 - Règlement sur le Service des enfants assistés de la Seine, Montévrain, 1946, 102 p.
        Dates extrêmes : 1946
        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Fonctionnement général du service.
      Dates extrêmes : 1793-1890
      Contexte historique :

      Les circulaires, instructions et notes regroupées dans ce chapitre ont toutes été produites par l'administration générale de l'Assistance publique.

      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827FOSS/70/BIS - Circulaires et instructions.
        Dates extrêmes : 1793-1880
        Présentation du contenu :

        Ces circulaires ont été collées sur les pages de 3 registres intitulés "Carnet (auxiliaire) destiné à l'enregistrement des recettes, dépenses et placements de fonds effectués par le sous-inspecteur pour les élèves de l'administration". Elles portent sur des sujets généraux tels que le personnel, le fonctionnement du Service, les nourrices, etc. Le 1er registre couvre la période 1793-1848 ; le 2e, 1854-1863 ; le 3e 1876-1880.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Instruction générale sur le Service des enfants assistés du département de la Seine.
        Dates extrêmes : 1860-1890
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/60 - Note sur l'organisation du personnel chargé de la surveillance du Service extérieur des enfants assistés du département de la Seine, Paris, 1871, 15 p.
        Dates extrêmes : 1871
        Sujet : gestion du personnel/aide sociale à l'enfance

    • Rapports.
      Dates extrêmes : 1838-1927
      Présentation du contenu :

      Ces rapports sur l'activité du service présentés aux autorités officielles, prennent la forme de fascicules imprimés, parfois reliés.

      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/10 - Rapport au Conseil général des hospices sur le Service des enfants trouvés dans le département de la Seine par le Sr Valdruche, suivi de documents officiels, Paris, 1838, 52 p., tableaux.
        Dates extrêmes : 1838
        Présentation du contenu :

        Valdruche est le membre de la commission administrative du Conseil général des hospices, chargé du Service des enfants assistés.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Rapports au conseil général de la Seine.
        Dates extrêmes : 1886-1927
        Présentation du contenu :

        Les rapports se présentent sous la forme de cahiers imprimés, non reliés. Le numéro est celui du cahier dans l'ensemble des publications du Conseil général.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/11 - Rapport présenté par Paul Strauss au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1886, n° 54, 55 p., tableaux.
          Dates extrêmes : 1886
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/12 - Rapport présenté par Paul Strauss au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1891, n° 87, 41 p.
          Dates extrêmes : 1891
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/13 - Rapport présenté par Paul Strauss au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1892, n° 27, 76 p.
          Dates extrêmes : 1892
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/14 - Rapport présenté par M. Rousselle au nom de la 3e commission sur le Service des enfants moralement abandonnés, Paris, 1892, n° 38, 52 p.
          Dates extrêmes : 1892
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/15 - Rapport présenté par Paul Strauss au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1894, n° 28, 79 p.
          Dates extrêmes : 1894
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/16 - Rapport général présenté par M. Patenne au nom de la 3e commission sur le Service des enfants secourus, des enfants assistés et des enfants moralement abandonnés, Paris, 1897, n° 22, 216 p.
          Dates extrêmes : 1897
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/17 - Rapport général présenté par M. Patenne au nom de la 3e commission sur le Service des enfants secourus, des enfants assistés ou moralement abandonnés, Paris, 1898, n° 18, 237 p.
          Dates extrêmes : 1898
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/18 - Rapport général présenté par M. Patenne au nom de la 3e commission sur le Service des enfants secourus, des enfants assistés et des enfants moralement abandonnés, Paris, 1898, n°24, 268 p.
          Dates extrêmes : 1898
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/19 - Rapport général présenté par M. Rebeillard au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1922, n°34, 56 p.
          Dates extrêmes : 1922
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/20 - Rapport général présenté par M. Rebeillard au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1923, n°48, 75 p.
          Dates extrêmes : 1923
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/21 - Rapport général présenté par M. Rebeillard au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1924, n°57, 64 p.
          Dates extrêmes : 1924
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/22 - Rapport général présenté par M. Rebeillard au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1925, n°60, 99 p.
          Dates extrêmes : 1925
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/23 - Rapport général présenté par M. Rebeillard au nom de la 3e commission sur le Service des enfants assistés, Paris, 1926, n°82, 83 p.
          Dates extrêmes : 1926
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/24 - Rapport général au nom de la 3e commission sur le Service des pupilles de la Seine et des enfants secourus, Paris, 1927, n°89, 91 p.
          Dates extrêmes : 1927
          Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Rapports d'inspection du service.
        Dates extrêmes : 1878-1896
        Présentation du contenu :

        Un certain nombre de ces rapports ont été reliés avec une toile.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/25 - Rapport de l'inspecteur principal, Lucien Mercier, au préfet de la Seine pour l'année 1876, Paris, 1878, 126 p.
          Dates extrêmes : 1878
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/26 - Rapport présenté au nom de l'inspection départementale par l'inspecteur principal, Lucien Mercier, au préfet de la Seine pour l'année 1877, Paris, 1878, 71 p. et annexes.
          Dates extrêmes : 1878
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/27 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'année 1878, Paris, 1879, 56 p.
          Dates extrêmes : 1879
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/28 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'année 1879, Paris, 1880, 39 p.
          Dates extrêmes : 1880
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/29 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'année 1880, Paris, 1881, 39 p.
          Dates extrêmes : 1881
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/30 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'exercice 1883, Paris, 1884, 61-XII p.
          Dates extrêmes : 1884
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/31 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'exercice 1884, Paris, 1885, 67-XII p.
          Dates extrêmes : 1885
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/32 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'exercice 1885, Paris, 1886, 61-XI p.
          Dates extrêmes : 1886
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/33 - Rapport de l'inspecteur principal, J. Maichain, au préfet de la Seine pour l'exercice 1886, Paris, 1887, 91-XI p.
          Dates extrêmes : 1887
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/34 - Rapport de l'inspecteur principal, Antonin Mulé, au préfet de la Seine pour l'exercice 1889 et les premiers mois de 1890, Montévrain, 1890, 90-XIV p.
          Dates extrêmes : 1890
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/35 - Rapport de l'inspecteur principal, Antonin Mulé, au préfet de la Seine pour l'exercice 1892 et les premiers mois de 1893, Montévrain, 1893, 131-XXIV p.
          Dates extrêmes : 1896
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/36 - Rapport de l'inspecteur principal, Antonin Mulé, au préfet de la Seine pour l'exercice 1893, Montévrain, 1894, 139-XII p.
          Dates extrêmes : 1894
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/37 - Rapport de l'inspecteur principal, Antonin Mulé, au préfet de la Seine pour l'exercice 1894, Montévrain, 1896, 156-XII p.
          Dates extrêmes : 1896
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/41 - Rapport d'ensemble présenté par le contrôleur du service au directeur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris, Montévrain,1895, 50 p.
          Dates extrêmes : 1895
          Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Rapports sur le Service présentés par le directeur de l'administration générale de l'Assistance publique au préfet ou à l'administration préfectorale.
        Dates extrêmes : 1873-1911
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827FOSS/37/BIS - Réponse aux observations présentées en septembre 1873 par le directeur de l'Assistance publique sur le rapport de 1869 du directeur de l'administration préfectorale, Saint-Cloud, 1873, 52-XIV p.
          Dates extrêmes : 1873
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/38 - Rapport pour l'année 1873, présenté par E. de Nervaux, directeur, Paris, 1874, 31-XXI p.
          Dates extrêmes : 1874
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/39 - Rapport pour l'année 1875, présenté par E. de Nervaux, directeur, Paris, 1876, 70-XXXV p.
          Dates extrêmes : 1876
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/40 - Gestion de 1887 et propositions pour le budget de 1889. Rapport présenté par le directeur E. Peyron, Montévrain, 1888, 130 p.
          Dates extrêmes : 1888
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/42 - Rapport pour l'année 1909, présenté par le directeur G. Mesureur, Montévrain,1910, 225 p.
          Dates extrêmes : 1910
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/43 - Rapport pour l'année 1910, présenté par le directeur G. Mesureur, Montévrain, 1911, 215 p.
          Dates extrêmes : 1911
          Sujet : aide sociale à l'enfance

    • 827/FOSS/145 - Recueil composite de textes concernant les enfants assistés.
      Dates extrêmes : 1873-1877
      Présentation du contenu :
      • Procès-verbaux des délibérations de la commission instituée par M. le Préfet de la Seine pour l'examen des diverses questions relatives au Service des enfants assistés, Paris, 1873, 77 p.
      • Origine des biens meubles et immeubles existant au 31 octobre 1873 dans le domaine de l'Assistance publique et spécialement affectés au service de l'hospice des Enfants assistés du département de la Seine, Paris, 1873, 42 p.
      • Observations sur le rapport présenté en décembre 1869 par M. le Directeur de l'administration préfectorale à la commission départementale de la Seine relativement au Service des enfants assistés, Paris, 1873, 28 p.
      • Rapport fait à la commission chargée d'établir la fortune des enfants assistés, séance du 3 août 1875, 29 p. (copie d'un ms).
      • Rapport fait à la commission chargée d'établir la fortune des enfants assistés, par MM. de La Morinerie et Mercier, Paris, 1877, 7 p.
      Sources complémentaires :

      Le document intitulé "Origine des biens meubles..." est le double de celui conservé sous la cote 827FOSS/61.

      Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Hospice des Enfants assistés.
      Dates extrêmes : 1873-1890
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/61 - Origine des biens meubles et immeubles existant au 31 octobre 1873 dans le domaine de l'Assistance publique et spécialement affectés au service de l'hospice des Enfants assistés du département de la Seine, par Blondel, Paris, 1873, 42 p.
        Dates extrêmes : 1873
        Présentation du contenu :

        Copie ms, ronéotypée.

        Sources complémentaires :

        Double sous la cote 827FOSS/145.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/62 - Règlement sur les admissions à l'hospice dépositaire des Enfants assistés, Paris, 1885, 8 p.
        Dates extrêmes : 1885
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827FOSS/62/BIS - Notes (copies) concernant les formalités à suivre pour éviter les substitutions d'enfants, la réception à l'hospice des Enfants assistés, la procédure pour la remise d'un enfant à ses parents, l'hospice dépositaire.
        Dates extrêmes : 1890
        Présentation du contenu :

        En complément, tableau des admissions annuelles à l'hospice, de 1640 à 1889.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Prise en charge des enfants assistés.
      Dates extrêmes : 1851-1959
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Trousseau, vêture : tarif annuel.
        Dates extrêmes : 1881-1882
        Présentation du contenu :

        Tableau tarifaire des layettes, premiers maillots, vêtures à délivrer aux enfants assistés.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Fourniture de lait.
        Dates extrêmes : 1956-1959
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/66 - Cahier des charges pour la fourniture de lait nécessaire au service des établissements de l'Assistance publique de Paris pour l'année 1956 ; état annexe, nomenclature et lotissement, Paris, 1956, 8 et 7 p.
          Dates extrêmes : 1956
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/67 - État annexe au cahier des charges pour la fourniture de lait pour l'année1957, Paris, 1957, 7 p.
          Dates extrêmes : 1957
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/68 - Cahier des charges pour la fourniture de lait nécessaire au service des établissements de l'Assistance publique de Paris pour l'année 1959 ; état annexe, nomenclature et lotissement, Paris, 1958-1959, 8 et 7 p.
          Dates extrêmes : 1958-1959
          Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Formation des enfants.
        Dates extrêmes : 1851-1900
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • Écoles professionnelles.
          Dates extrêmes : 1900-1900
          Présentation du contenu :

          Rapport sur l'Exposition universelle de 1900 présenté au directeur de l'administration générale de l'Assistance publique, par J. Marcelin. Montévrain, 1900.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • Placement des enfants à la campagne.
          Dates extrêmes : 1851-1877
          Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/71 - Instruction sur le Service des enfants trouvés, abandonnés et orphelins du département de la Seine placés à la campagne, Paris, 1851, 48 p.
            Dates extrêmes : 1851
            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/72 - Instruction sur le Service de santé des enfants trouvés, abandonnés et orphelins du département de la Seine placés à la campagne, Paris, 1852, 10 p.
            Dates extrêmes : 1852
            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/73 - Instruction sur le Service de santé des enfants trouvés, abandonnés et orphelins du département de la Seine placés à la campagne, Paris, 1852, 10 p.
            Dates extrêmes : 1852
            Présentation du contenu :

            Même contenu que l'exemplaire coté 827FOSS/72, seule la présentation diffère.

            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/74 - Circulaire du 15 janvier 1852 adressée aux maires par l'administration de l'Assistance publique de Paris, leur déléguant la surveillance des enfants qu'elle envoie dans leurs communes, avec les modalités d'exercice, 1852, 2 p.
            Dates extrêmes : 1852
            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/75 - Circulaire du 15 janvier 1852 adressée aux curés des paroisses où sont placés des enfants assistés, leur demandant de bien vouloir leur accorder leur protection, 1852, 2 p.
            Dates extrêmes : 1852
            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/76 - Instruction générale sur le Service extérieur des enfants assistés, Paris, 1877, 26 p.
            Dates extrêmes : 1877
            Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/77 - Rapport au Conseil général des hospices sur les propositions faites par la Compagnie d'Arcachon pour former dans les landes qu'elle défriche une colonie rurale d'enfants qui lui seraient confiés par l'administration des hospices de Paris, copie ms, s.d., 29 p.
          Dates extrêmes : v. 1840
          Présentation du contenu :

          Le rapport comprend en outre :

          •  Notice A - Sur la colonie agricole pour les enfants pauvres à Saint-Firmin, près Breteuil ;
          •  Notice B - Sur la colonie rurale de Saint-Louis près Bordeaux pour les orphelins de La Feste ;
          •  Notice C - Sur la colonie de Parey (commune de Morangis, Seine-et-Oise) à quatre lieues de Paris ;
          •  Notice D - Colonie rurale de Neuhoff, près Strasbourg ;
          •  Notice E - Observation du membre de la commission administrative chargé par intérim de la 4e division, sur la demande de MM. les directeurs de la Compagnie d'Arcachon pour qu'il leur soit confié 40 élèves des hospices de Paris de l'âge de 10 ans pour être employés à différents travaux.
          Contexte historique :

          La Compagnie agricole et industrielle d'Arcachon fut créée en 1837 afin d'exploiter et coloniser les landes de la région située près du lac de Cazaux, au sud du département (pays de La Teste-de-Buch). Ses fondateurs, hommes de la meilleure société, philanthropes et altruistes, espéraient attirer de jeunes hommes en leur offrant une formation gratuite qui à terme leur ouvrirait un avenir dans l'agriculture. En janvier 1840, il fut décidé de lancer avant la fin de l'année une colonie d'enfants trouvés dirigée par des religieuses, où les enfants recevraient une formation de paysan laboureur. C'est dans ce contexte vraisemblablement que fut sollicité le Service des enfants assistés de la Seine. La proposition resta sans lendemain, la compagnie ayant été déclarée en faillite et dissoute fin 1846.

          Bibliographie :

          Ragot, Jacques, "La compagnie agricole et industrielle d'Arcachon", Bulletin de la Société historique et archéologique d'Arcachon et du Pays de Buch, n° 32, 2e trimestre 1982.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • Affaires diverses concernant les enfants.
          Dates extrêmes : 1886-1893
          Sujet : aide sociale à l'enfance

          • 827/FOSS/78 - Commission d'enquête sur les incidents de Porquerolles, déposition de Mme de Roussen. Paris, 1886, 38 p.
            Dates extrêmes : 1886
            Contexte historique :

            Porquerolles est une colonie pénitentiaire recevant des enfants assistés. Des plaintes ont été formulées contre la direction à cause des mauvais traitements infligés aux enfants, du manque de soins et autres carences.

            Sujet : aide sociale à l'enfance

          • Affaires diverses concernant nominativement des enfants assistés
            Dates extrêmes : 1890-1893
            Présentation du contenu :

            Notes, correspondance ms.

            Contexte historique : Dossiers provenant de la Division du domaine et de la comptabilité du Service des enfants assistés.
            Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Populations spécifiques.
        Dates extrêmes : 1869-1904
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/88 - Rapport sur l'exposition universelle de 1900. I. L'éducation des enfants arriérés, idiots et infirmes... Rapport présenté sous la direction de Louis Meusy, Montévrain, 1900, 83 p.
          Dates extrêmes : 1900
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/89 - Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus, Paris, 1869, 61 p.
          Dates extrêmes : 1869
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/99 - Note au directeur concernant les orphelinats et établissements pénitenciers pour les élèves vicieux, 1870, n.p.
          Dates extrêmes : 1870
          Présentation du contenu :

          Note ms, ronéotypée.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/100 - Circulaire du ministère de l'Intérieur et des cultes aux préfets en application de la loi du 27 juin 1904 sur le Service des enfants assistés, dispositions relatives à l'éducation des pupilles de l'assistance publique difficiles ou vicieux, Paris, 20 juillet 1904, 8 p.
          Dates extrêmes : 1904
          Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Agences.
      Dates extrêmes : 1820-1913
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/83 - Délimitation de la circonscription territoriale des agences et sections d'agence, Paris, 1906, 20 p.
        Dates extrêmes : 1906
        Présentation du contenu :

        Extrait des procès-verbaux du conseil général de la Seine.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/84 - Rapports d'inspection des différentes agences du Service des enfants assistés, dactyl., 1910.
        Dates extrêmes : 1910
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Agence d'Avallon. Collection de circulaires.
        Dates extrêmes : 1820-1849
        Présentation du contenu :

        Circulaires reçues de l'administration générale des hospices et secours (puis des hôpitaux civils et hospices) du département de la Seine.

        Contexte historique :

        Ces circulaires sont antérieures à la loi du 10 janvier 1849 qui crée l'Administration générale de l'assistance publique à Paris.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827FOSS/87/BIS - Groupe verrier de Vierzon-Forges : dossier nominatif de Louis Rouelle, surveillant.
        Dates extrêmes : 1902-1913
        Contexte historique :

        Le groupe de Vierzon-Forges étant sur le point de fermer, Louis Rouelle doit être placé ailleurs. Ses problèmes de santé et son âge (il est né en 1856) incitent l'administration à lui proposer de prendre sa retraite.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Nourrices.
      Dates extrêmes : 1833-1922
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/101 - Circulaire sur le paiement des mois de nourrice des enfants trouvés et orphelins par MM. les percepteurs des contributions directes, en exécution de l'ordonnance royale du 28 juin 1833, Paris, 11 mars 1837, 8 p.
        Dates extrêmes : 1833
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/102 - Circulaire du directeur de l'Assistance publique aux médecins d'arrondissement sur la santé des nourrices chargées d'enfants syphilitiques, Paris, 15 février 1854, 2 p.
        Dates extrêmes : 1854
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/106 - Mémoires sur la direction municipale des nourrices, Paris, 1866.
        Dates extrêmes : 1866
        Présentation du contenu :

        Ce cahier imprimé contient deux mémoires au conseil de surveillance datés de 1866 concluant à la suppression de la direction des nourrices, qui ont été annexés à un rapport de 1875 reprenant la même préconisation (voir cote 827FOSS/107).

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/103 - Rapport sur la direction municipale des nourrices, Paris, 1866, 42 p.
        Dates extrêmes : 1866
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/104 - Direction municipale des nourrices, livret de nourrice. Paris, 187., 23 p.
        Dates extrêmes : v. 1870
        Présentation du contenu :

        Modèles vierges préimprimés, conçus pour être utilisés à compter de la décennie 1870 (le quantième doit être complété à la main).

        Contexte historique :

        La direction municipale des nourrices était située 35, rue des Tournelles à Paris (3e arrt).

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/105 - Instruction sur le service de la direction municipale des nourrices de la Ville de Paris, Paris, 1872, 32 p.
        Dates extrêmes : 1872
        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/107 - Rapport de la commission au conseil de surveillance de l'Assistance publique sur la suppression de la direction des nourrices, annexes, Paris, 1875, 70 p.
        Dates extrêmes : 1875
        Sources complémentaires :

        Voir la cote 827FOSS/106.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/108 - Ledé (Dr Fernand), "Nourrices et nourrissons. Résultats comparatifs de la loi Théophile Roussel en 1913 et en 1920", Revue d'hygiène et de police sanitaire, t. XLIV, n° 6, juin 1922, p. 568 et suiv.
        Dates extrêmes : 1922
        Contexte historique :

        Théophile Roussel, médecin, député puis sénateur de Lozère, est un pionnier de la protection de l'enfance. Il fait voter la loi dite « Roussel » de protection de l'enfance, adoptée par l'Assemblée nationale le 23 décembre 1874 ; on lui doit également la loi de 1889 sur la déchéance paternelle. Il fonde la Société générale des prisons, pour améliorer le régime pénitentiaire des plus jeunes détenus. Tout au long de sa vie, il a multiplié les propositions de textes en faveur de la protection de l'enfance, plaidant pour le compromis dans une démarche résolument transpartisane afin de les faire adopter.

        Sujet : aide sociale à l'enfance
        Personne :
        • Roussel, Théophile (1816-1903)

      • 827/FOSS/109 - Recommandations importantes. Recherche de parents disparus, paiement de mois de nourrice..., Paris, [1908], 2 p.
        Dates extrêmes : [1908]
        Sujet : aide sociale à l'enfance

    • Protection des enfants.
      Dates extrêmes : 1883-1946
      Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Enfants du premier âge.
        Dates extrêmes : 1883-1946
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/90 - Rapport spécial à M. Quentin, directeur général de l'Assistance publique de Paris, exposant divers moyens pratiques de diminuer la mortalité des enfants du premier âge, par Jacoulet, directeur de l'agence d'Auxerre, Auxerre, 4 janvier 1883, 8 p.
          Dates extrêmes : 1883
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/91 - Rapport annuel adressé par le préfet de police à M. le ministre de l'Intérieur... en exécution de la loi du 23 décembre 1874 relative à la protection des enfants du premier âge et, en particulier, des nourrissons, Paris, 15 décembre 1884, p. 1-24.
          Dates extrêmes : 1884
          Présentation du contenu :

          Incomplet.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/92 - Ministère de l'Intérieur, Statistiques du service de la protection des enfants du premier âge pendant l'année 1899, Melun, 1901, 127 p.
          Dates extrêmes : 1901
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/93 - Préfecture de police, Protection du premier âge. Rapport annuel 1915, Melun, 1916, 70 p.
          Dates extrêmes : 1916
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/94 - Ledé (Dr Fernand), La protection des enfants du premier âge et budgets départementaux, Paris, 1922, 52 p.
          Dates extrêmes : 1922
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/95 - Ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales, Statistique du service de la protection des enfants du premier âge, Melun, 1924, 52 p.
          Dates extrêmes : 1924
          Présentation du contenu :

          Concerne les enfants admis pendant l'année 1920, protégés de 1920 à 1922.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/96 - Préfecture de police, Protection des enfants du premier âge. Rapport annuel 1929, Melun, 1930, 93 p.
          Dates extrêmes : 1930
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/97 - Préfecture de police, Protection des enfants du premier âge, Rapport annuel 1935. Melun,1936, 93 p.
          Dates extrêmes : 1935
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827FOSS/98,827FOSS/116 - Assistance publique de Paris, Protection de la première enfance pour l'année 1945, Paris,1946, 86 p.
          Dates extrêmes : 1946
          Sujet : aide sociale à l'enfance

      • Enfants maltraités.
        Dates extrêmes : 1889-1889
        Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/110 - Exposition universelle de 1889. Congrès international de l'Assistance publique. Première annexe à la question III. Loi sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, présentée par M. Floquet et M. Ferrouillat, Paris, 1889, 28 p.
          Dates extrêmes : 1889
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/111 - Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, Montévrain, 1889, 7 p.
          Dates extrêmes : 1889
          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/112 - Publications officielles reprenant le texte de la loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés.
          Dates extrêmes : 1889
          Présentation du contenu :

          Extraits du Journal officiel, du Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris, de L'Économiste français.

          Sujet : aide sociale à l'enfance

        • 827/FOSS/113 - Ministère de l'Intérieur et des cultes, Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Instructions aux préfets, Paris, 16 août 1889, 28 p.
          Dates extrêmes : 1889
          Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/114 - Mémoire au Conseil général de la Seine sur le projet de mutualisation des enfants assistés, Montévrain, 1906, 13 p.
        Dates extrêmes : 1906
        Contexte historique :

        Ce projet a pour objectifs, d'une part l'affiliation des pupilles de l'Assistance publique aux mutuelles scolaires régionales existantes, et d'autre part la création d'une association complémentaire centrale de retraite, réservée aux pupilles n'ayant pu être admis dans les mutuelles locales.

        Sujet : aide sociale à l'enfance

      • 827/FOSS/115 - Protection de l'enfance, Rapport sur les services de l'enfance. Exercice 1944, Montévrain, 1946, 43 p.
        Dates extrêmes : 1946
        Sujet : aide sociale à l'enfance

1 2  > 2 pages

Voir par page :10 20 50 100