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Hôpital Bichat - Claude-Bernard

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Présentation des notices

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  • Population - Malades hospitalisés.
    Dates extrêmes : 1882-2005
    Sujet : population hospitalière/établissement public d'hospitalisation

    • Bichat - Claude-Bernard.
      Dates extrêmes : 1988-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
      Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)

      • Décès.
        Dates extrêmes : 1989-2013
        Sujet : décès/établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
        Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)

        • Répertoires des décès.
          Dates extrêmes : 1989-1991
          Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
          Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
          Type de document : répertoire des décès

          • 695/W/150 - 1989-1990
            Dates extrêmes : 1989-1990
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : répertoire des décès

          • 695/W/151 - 1991
            Dates extrêmes : 1991
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : répertoire des décès

        • Registres des déclarations de décès.
          Dates extrêmes : 1989-1998
          Modalités d'accès (notes) :

          Les registres de déclaration de décès sont communicables à l'issue d'un délai de 25 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 2°).

          Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
          Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
          Type de document : registre des décès

          • 695/W/161 - 1er janvier - 6 novembre 1989
            Dates extrêmes : 1989
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/162 - 7 novembre 1989 - 28 septembre 1990
            Dates extrêmes : 1989-1990
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/163 - 28 septembre 1990 - 17 juillet 1991
            Dates extrêmes : 1990-1991
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/164 - 17 juillet 1991 - 8 mai 1992
            Dates extrêmes : 1991-1992
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/165 - 8 mai 1992 - 27 février 1993
            Dates extrêmes : 1992-1993
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/166 - 1er janvier - 11 novembre 1994
            Dates extrêmes : 1994
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/168 - 12 novembre 1994 - 11 septembre 1995
            Dates extrêmes : 1994-1995
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/169 - 11 septembre 1995 - 18 juillet 1996
            Dates extrêmes : 1995-1996
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/170 - 18 juillet 1996 - 7 juillet 1997
            Dates extrêmes : 1996-1997
            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

          • 695/W/171 - 8 juillet 1997 - 31 mai 1998
            Dates extrêmes : 1997-1998
            Modalités d'accès :

            25 ans après la date de décès : secret médical


            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre des décès

        • Registres de destination des corps.
          Dates extrêmes : 1989-2013
          Contexte historique :

          Suite à la fusion administrative des hôpitaux Bichat et Claude-Bernard en 1988, une seule série de registres est constituée à partir de 1989. 
          La chambre mortuaire de l’hôpital Bichat-Claude-Bernard prend en charge également les patients de l’hôpital Bretonneau (de 2007 à septembre 2017) et de l’hôpital Fernand-Widal (depuis 2021).

          Modalités d'accès (notes) :

          Les registres de destination des corps contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).

          Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
          Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
          Type de document : registre de destination des corps

          • 695/W/186 - 1989
            Dates extrêmes : 1989
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 695/W/187 - 1990
            Dates extrêmes : 1990
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/22 - 1991
            Dates extrêmes : 1991
            Présentation du contenu :

            Ce registre est un double des articles 695/W/188 et 695/W/189. Il indique en plus, le lieu d'inhumation.

            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2042.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 695/W/188 - 1er janvier - 6 août 1991
            Dates extrêmes : 1991
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 695/W/189 - 7 août - 31 décembre 1991
            Dates extrêmes : 1991
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/23 - 1992
            Dates extrêmes : 1992
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2043.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/24 - 1993
            Dates extrêmes : 1993
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2044.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/25 - 1994
            Dates extrêmes : 1994
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2045.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/26 - 1995
            Dates extrêmes : 1995
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2046.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/27 - 1996
            Dates extrêmes : 1996
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2047.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/28 - 1997
            Dates extrêmes : 1997
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2048.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/29 - Janvier - mai 1998
            Dates extrêmes : 1998
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2049.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/30 - Juin - décembre 1998
            Dates extrêmes : 1998
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2049.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/31 - 1999
            Dates extrêmes : 1999
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2050.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/32 - 2000
            Dates extrêmes : 2000
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2051.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/33 - 2001 
            Dates extrêmes : 2001
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2052.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/34 - 2002
            Dates extrêmes : 2002
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2053.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/35 - 2003
            Dates extrêmes : 2003
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2054.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/36 - 2004
            Dates extrêmes : 2004
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2055.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/37 - 2005
            Dates extrêmes : 2005
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2056.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/38 - 2006
            Dates extrêmes : 2006
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2056.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/39 - 2007
            Dates extrêmes : 2007
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2058.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/40 - Janvier - 6 mai 2008.
            Dates extrêmes : 2008
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2059.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/41 - 5 mai - 6 octobre 2008.
            Dates extrêmes : 2008
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2059.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/42 - 6 octobre - décembre 2008
            Dates extrêmes : 2008
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2059.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/43 - Janvier - 11 mai 2009
            Dates extrêmes : 2009
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2060.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/44 - 10 mai - 22 septembre 2009
            Dates extrêmes : 2009
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2060.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/45 - 25 septembre - décembre 2009
            Dates extrêmes : 2009
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2060.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/46 - Janvier 2010 - 28 novembre 2010
            Dates extrêmes : 2010
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2061.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/47 - 28 novembre - décembre 2010
            Dates extrêmes : 2010
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2061.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/48 - Janvier - 24 novembre 2011
            Dates extrêmes : 2011
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2062.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/49 - 25 novembre - décembre 2011
            Dates extrêmes : 2011
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2062.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/50 - 2012
            Dates extrêmes : 2012
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2063.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/51 - 2013
            Dates extrêmes : 2013
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2064.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps