Notice descriptive

  • Hôpital Bichat - Claude-Bernard
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Bichat - Claude-Bernard.
        • Décès.

Registres des déclarations de décès.

Dates extrêmes : 1989-1998
Modalités d'accès (notes) :

Les registres de déclaration de décès sont communicables à l'issue d'un délai de 25 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 2°).

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
Type de document : registre des décès

Pour aller plus loin

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