Notice descriptive

  • Hôpital Bichat - Claude-Bernard
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Claude-Bernard.
        • Entrées.

Registres de placement des enfants recueillis temporairement.

Dates extrêmes : 1971-1983
Présentation du contenu :

Ces registres indiquent le numéro de recueilli temporaire, le numéro d'entrée, le nom et l'âge de l'enfant, l'heure d'appel au service d'Aide sociale à l'enfance, les date et heure de départ de l'enfant vers la structure d'accueil et le nom de celle-ci. 

Modalités d'accès (notes) :

Ces registres, contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°). 

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
Organisme : Claude-Bernard (hôpital)

Pour aller plus loin

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