Dates extrêmes : 1989-1998
Modalités d'accès (notes) : Les registres de déclaration de décès sont communicables à l'issue d'un délai de 25 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 2°).
Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
Type de document : registre des décès