Présentation des notices

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  Population - Malades hospitalisés.

  Dates extrêmes : 1882-2005

  Sujet : population hospitalière/établissement public d'hospitalisation

  
  
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    Bichat.

    Dates extrêmes : 1882-1994

    Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière

    Organisme : Bichat (hôpital)

    
    
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      695/W/276 - Bons d'abandon de corps des enfants mort-nés.

      Dates extrêmes : 1979-1986

      Modalités d'accès :

      50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne

      
      

      Modalités d'accès (notes) :

      Les bons d'abandon des corps, contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (L 213-2, I, 3°). 

      Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière

      Organisme : Bichat (hôpital)