Notice descriptive

  • Hôpital Necker - Enfants malades
    • Archives médicales.
      • Hôpital Necker-Enfants malades.
        • Activité médicale pédiatrique.
          • Clinique chirurgicale infantile (CCI).

913/W/123 - Consultations, 29 mars 1971 - 15 novembre 1972.

Dates extrêmes : 1971-1972
Présentation du contenu :

Ce registre mentionne : date, nom, prénom et adresse des patients, nom du médecin ayant pratiqué l'examen, catégorie d'acte (K).

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


Modalités d'accès (notes) :

Ce registre contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée est communicable à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de sa clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Sujet : établissement public d'hospitalisation
Organisme : Necker-Enfants malades (hôpital)

Pour aller plus loin