Notice descriptive

  • Hôpital Bichat - Claude-Bernard
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Bichat.
        • Entrées.

BCH/5/Q/2 - Registre des infirmes de guerre entrés à l'hôpital au titre de l'article 115.

Dates extrêmes : 1967
Contexte historique :

L'article 115 du code des pensions militaires, anciennement article 64 de la loi du 31 mars 1919, offre aux infirmes de guerre la possibilité d'être pris en charge à l'hôpital gratuitement si l'hospitalisation est en lien avec la blessure de guerre.

Sujet : victime de guerre/établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
Organisme : Bichat (hôpital)

Pour aller plus loin