Notice descriptive

  • Hôpital Bichat - Claude-Bernard
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Bichat.
        • Décès.
          • Registres de destination des corps.

1848/W/10 - 1976

Dates extrêmes : 1976
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


Modalités d'accès (notes) :

Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2025.

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
Organisme : Bichat (hôpital)
Type de document : registre de destination des corps

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