Notice descriptive

  • Hôpital Bichat - Claude-Bernard
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Bichat.

Carnets de déclarations des enfants mort-nés.

Dates extrêmes : 1948-1973
Modalités d'accès (notes) :

Ces carnets, contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
Organisme : Bichat (hôpital)

Pour aller plus loin

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