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Hôpital Bichat - Claude-Bernard

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Présentation des notices

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  • Population - Malades hospitalisés.
    Dates extrêmes : 1882-2005
    Sujet : population hospitalière/établissement public d'hospitalisation

    • Bichat - Claude-Bernard.
      Dates extrêmes : 1988-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
      Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)

      • Décès.
        Dates extrêmes : 1989-2013
        Sujet : décès/établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
        Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)

        • Registres de destination des corps.
          Dates extrêmes : 1989-2013
          Contexte historique :

          Suite à la fusion administrative des hôpitaux Bichat et Claude-Bernard en 1988, une seule série de registres est constituée à partir de 1989. 
          La chambre mortuaire de l’hôpital Bichat-Claude-Bernard prend en charge également les patients de l’hôpital Bretonneau (de 2007 à septembre 2017) et de l’hôpital Fernand-Widal (depuis 2021).

          Modalités d'accès (notes) :

          Les registres de destination des corps contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).

          Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
          Organisme : Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
          Type de document : registre de destination des corps

          • 1848/W/45 - 25 septembre - décembre 2009
            Dates extrêmes : 2009
            Modalités d'accès :

            50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


            Modalités d'accès (notes) :

            Le dossier, qui contient des informations relatives à la vie privée des personnes, est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à/c de sa clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine). Il sera communicable en 2060.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
            Organisme : Bretonneau (hôpital)/Bichat-Claude-Bernard (hôpital)
            Type de document : registre de destination des corps