Notice descriptive

  • Hôpital Saint-Antoine
    • Archives médicales.

Registres d'accouchements.

Dates extrêmes : 1927-2007
Contexte historique :

La maternité de l'hôpital Saint-Antoine a été officiellement fermée le 9 février 2012.

Modalités d'accès :

Les informations contenues dans ces registres étant couvertes par le secret médical, le délai applicable est de 120 ans à compter de la date de naissance des parturientes, conformément à l'art. L. 213-2, I, 2° du code du patrimoine. Par défaut, le délai est calculé à la date de clôture du registre. Néanmoins, en cas de demande de communication par extrait, le délai sera calculé de manière stricte.

Classement :

Enregistrement par ordre chronologique.

Sujet : accouchement/établissement public d'hospitalisation
Organisme : Saint-Antoine (hôpital)

Pour aller plus loin

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