Notice descriptive

  • École de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine
    • Formation.
      • Formation continue.
        • Examens.

Jury d'examen.

Dates extrêmes : 1970-2011
Présentation du contenu :

Comptes rendus du jury.

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


Modalités d'accès (notes) :

Les documents des jurys d'examen, hors procès-verbaux des résultats, contenant des informations relatives la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°).

Sujet : enseignement hospitalier/centre de formation/formation professionnelle/examen

Pour aller plus loin

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