Notice descriptive

  • Hôpital Villemin - Paul-Doumer
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Hôpital Villemin.
        • Décès.

Registres de destination des corps.

Dates extrêmes : 1941-1997
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne


Modalités d'accès (notes) :

Les registres, qui contiennent des informations relatives à la vie privée des personnes, sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

Sujet : établissement public d'hospitalisation/établissement médico social/tuberculose/personne âgée/sanatorium/population hospitalière/décès
Organisme : Villemin-Paul-Doumer (hôpital)/Villemin (hôpital)
Type de document : registre de destination des corps

Pour aller plus loin

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