Notice descriptive

1733/W - Gestion du patrimoine foncier

    • Présentation du producteur

      La direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine (DEFIP) est composée de plusieurs départements dont un département Immobilier et investissements. Au sein de ce département, le Service patrimoine et valorisation foncière (SPVF) - auparavant dénommé Service administration et valorisation du patrimoine (SAVP) - assure la gestion des propriétés de l'AP-HP : acquisition ou cession de terrains, élaboration ou modification des plans des parcelles, gestion des mitoyennetés, relations avec les services administratifs extérieurs concernés (cadastre, préfectures...). Le patrimoine immobilier de l’AP-HP comporte un important domaine privé. Il s’agit d’un patrimoine hétérogène, souvent issu de dons et de legs anciens.

      Ce secteur d'activité relevait auparavant de la direction du patrimoine et de la logistique (DPL), puis direction du patrimoine foncier, de la logistique et du logement (DPFLL).

    • Présentation du contenu

      Les documents provenant du SPVF portent sur l’administration des immeubles, des terrains et des bâtiments situés à Paris comme, en Île-de-France et en province. Ce versement contient notamment des dossiers sur l'élaboration de marchés publics en lien avec la valorisation et la cession de biens patrimoniaux et des dossiers de cession de biens immobiliers.

    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    Pour aller plus loin

    Le formulaire de recherche :