Notice descriptive
- Hôpital Adélaïde-Hautval [ex Charles-Richet]
- Archives médicales.
Répertoires des entrées et sorties dans l'unité de soins "les arbres".
Dates extrêmes : 1989-2008
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne
Modalités d'accès (notes) :
Les répertoires d'entrées et de sorties contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc communicables au bout de 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
Sujet : population hospitalière/établissement public d'hospitalisation
Organisme : Adélaïde-Hautval (hôpital)
Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
Type de document : répertoire des entrées,répertoire des sorties
