Notice descriptive

  • Hôtel-Dieu
    • Archives médicales.
      • Service des urgences.

Registres des entrées des urgences médico-chirurgicales (UMC).

Dates extrêmes : 0200-2001
Présentation du contenu :

Les informations répertoriées dans ces registres sont les suivantes : le numéro d'entrée aux urgences, la date, l'heure et le moyen d'arrivée ; le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du patient ; le nom de l'interne ; les examens pratiqués, les résultats et la nature des soins dispensés ; les cas d'admission au-delà de 24 heures ou de transfert vers une autre structure ; des observations diverses.

Modalités d'accès (notes) :

Les registres d'entrées contiennent des informations protégées par le secret médical, lesquelles sont communicables 25 ans après le décès de l'intéressé où, si la date n'est pas connue, 120 ans à compter de sa date de naissance (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 2°). S'agissant de registres, dans l'impossibilité de connaître les dates de décès ou de naissance de tous les patients qui y sont mentionnés, le délai de 120 ans s'applique à compter de leur clôture.

Sujet : établissement public d'hospitalisation/aide médicale urgente
Organisme : Hôtel-Dieu (hôpital)
Type de document : registre des entrées et des sorties

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Hôtel-Dieu

Le formulaire de recherche :