Notice descriptive

  • Hôpital Armand-Trousseau
    • Hôpital Armand-Trousseau.
      • Population - Malades hospitalisés.
        • Suivi des malades.

Registres des présents et sortis, dits "SE3".

Dates extrêmes : 1978-1994
Présentation du contenu :

Outre les nom et prénom, la date et le numéro d'entrée du patient, est parfois mentionnée sa nationalité.

Modalités d'accès (notes) :

Les registres des présents et sortis contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée pendant un délai  de 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière
Organisme : Armand-Trousseau (hôpital)

Pour aller plus loin

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