Notice descriptive
- Hôpital Charles-Foix (Ivry)
- Hôpital Jean-Rostand.
- Population - Malades hospitalisés.
- Décès.
- Population - Malades hospitalisés.
- Hôpital Jean-Rostand.
Registres des autopsies.
Dates extrêmes : 1975-1999
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne
Modalités d'accès (notes) :
Les registres de autopsies contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).
Sujet : établissement public d'hospitalisation/établissement médico social/naissance/décès
Organisme : Charles-Foix (hôpital)/Jean-Rostand (hôpital)
Lieu : Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne, France)
