Notice descriptive

  • Hôpital Bicêtre
    • Population - Malades hospitalisés.
      • Décès.

Registres de destination des corps de l'amphithéâtre puis chambre mortuaire.

Dates extrêmes : 1911-2019
Présentation du contenu :

Ces registres indiquent pour chaque défunt : un numéro d'ordre, le numéro d'enregistrement au registre des décès, l'heure du décés, les nom, prénom, âge du défunt, le nom de la salle, la mention ou non d'une autopsie, la destination du corps, la date et l'heure de départ du corps, le nom de la personne qui a pris en charge le corps. Jusqu'en 2013, seul le nom de l'entreprise de pompes funébres est indiqué. Après cette date figurent également le nom de la personne qui a réglé le convoi funéraire.

 

Modalités d'accès (notes) :

Les registres de destination des corps, sont communicables à l'issue d'un délai de 25 ans à compter de la date décès. Toutefois, lorsqu'ils contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée des tiers et proches qui y sont mentionnés, ils sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Sujet : établissement public d'hospitalisation/population hospitalière/décès
Organisme : Bicêtre (hôpital)
Lieu : Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne, France)
Type de document : registre de destination des corps

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Hôpital Bicêtre

Le formulaire de recherche :