Notice descriptive
1492/W/1 à 173 - Gestion et patrimoine immobilier.
Cotes extrêmes : 1492/W/1 à 173 | Dates extrêmes : 1925-2020 |
Année de publication : 2023 |
Présentation du producteur
La direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine (DEFIP) est composée de plusieurs départements dont un département immobilier et investissements. Au sein de ce département le Service administration et valorisation du patrimoine (SAVP) assure la gestion des propriétés de l'AP-HP : acquisition ou cession de terrains, élaboration ou modification des plans des parcelles, gestion des mitoyennetés, relations avec les services administratifs extérieurs concernés (cadastre, préfectures...). Le patrimoine immobilier de l’AP-HP comporte un important domaine privé. Il s’agit d’un patrimoine hétérogène, souvent issu de dons et de legs anciens.
Présentation du contenu
Les documents provenant du SAVP portent sur l’administration des immeubles, des terrains et des bâtiments situés à Paris comme, en Île-de-France et en province.
Les dossiers sont constitués par biens immobiliers ou en dossier unique dans le cas de plusieurs biens issus de legs ou de copropriétés, et par types d'opérations (cession, acquisition, mise en copropriété ou échange). Ils sont généralement composés des documents suivants : estimation de la valeur vénale des biens, proposition d'offre d'achat, demande de diagnostics, notes, correspondances, actes notariés, fiches de renseignements, comptes rendus de réunion du comité de surveillance, décisions de recouvrement, plans.
Chaque sous-dossier concerne un lot ou une parcelle.
Mode de classement
Le plan de classement adopté est géographique. Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des départements puis par commune.
Modalités d'accès
Publiable sur internet